ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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19 résultats pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "18/01/2013" du filtre Date de séance
GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ILL NAPPE RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE PARTENARIATS CULTURELS EN 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TRIENNALE DE FINANCEMENT DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) ET AVIS SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ANALYSE ET DE COUVERTURE DES RISQUES (SDACR)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL EN ALSACE : APPROBATION D'UNE CONVENTION DE CO-FINANCEMENT DE L'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A132, A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C751 OPERATION JACHERES MELLIFERES 2012 À 2014
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITAT ACQUISITION AMÉLIORATION DE 4 LOGEMENTS À HACHIMETTE LAPOUTROIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGES PUBLICS : FORMATION "PLAISIR À LA CANTINE"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DÉVIATION DE BALLERSDORF PROROGATION DE LA DÉCLARATION DE PROJET ET DEMANDE DE PROROGATION DE LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE DE RESSOURCES DES ANIMATEURS-JEUNES DU HAUT-RHIN: CONVENTION 2013-2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE N° VV 24 ET D'UNE PASSERELLE PIETONS-CYCLES DE BRUNSTATT (COLLEGE) A MULHOUSE (CHEMIN DIT DES PHILOSOPHES) EUROVELOROUTE NANTES-BUDAPEST CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE GESTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN 12ÈME CONCOURS NATIONAL JEUNES BASSON A COLMAR EN 2013 PAR L'ASSOCIATION COLMAR BASSON
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES ACTIVITES AERONAUTIQUES SUR LA ZONE DE L'EUROAIRPORT ET EN ALSACE (APRAA) MODIFICATION DES CONDITIONS D'EMPLOI ET DE JUSTIFICATION D'USAGE D'UNE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin